Mentions Légales

Mentions Légales

Par admin rene-billeres, publié le mardi 9 novembre 2010 12:11 - Mis à jour le jeudi 10 février 2022 23:16

Informations relatives à l’éditeur :

Cité scolaire René Billères
6 avenue Marcel Lemettre
65402 Argelès-Gazost Cédex
Tel 05.62.97.47.47
Directeur de publication : David LEPERS

Informations relatives à l’hébergeur
NFrance
Adresse : 4 rue J-F Kennedy 31000 Toulouse

Informations relatives à l’intégrateur / éditeur du logiciel

Kosmos
Adresse : 8 r Kervégan 44000 NANTES

Informations relatives à l’éditeur à la protection des données à caractère personnel
« vous disposez d’un droit d’accès, de rectification des données vous concernant (la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés).

Pour toute demande, adressez-vous à la Cité scolaire René Billères - 6 avenue Marcel Lemettre-65402 Argelès-Gazost

Numéro de déclaration à la CNIL : Lycée: 1465284 v 0 et  Collège: 1465298 v 0

Arrêté ministériel du 30 novembre 2006 portant création, au sein du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, d'un traitement de données à caractère personnel relatif aux espaces numériques de travail (ENT)